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IMSLP ne garantit en aucune manière l'exactitude juridique des informations apparaissant sur cette page et décline par conséquent toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait en être faite.


Remarque préliminaire : Pour les détails sur le vocabulaire, voir IMSLP:Internationalization/Français#Vocabulaire.

Contents

Principes du copyright (droit d'auteur) canadien

Les deux serveurs principaux de l'IMSLP étant physiquement localisés au Canada (l'un à Montréal et l'autre à Toronto), IMSLP applique les lois canadiennes en matière de copyright. Celles-ci peuvent différer de celles en vigueur dans votre propre pays. La façon la plus synthétique de résumer le principe du copyright canadien est la suivante : le droit d'auteur perdure pendant une période de 50 ans suivant la mort du compositeur/compositrice ou de l'éditeur/éditrice (s'il/elle existe).

Il n'existe pas de copyright sur la publication elle-même. Ainsi, la réimpression ou la nouvelle gravure d'une édition tombée dans le domaine public est elle-même dans le domaine public si elle n'a pas fait l'objet d'un travail d'édition original. Dans le cas d'un travail d'édition significatif et anonyme, la loi Canadienne prévoit que le copyright persiste pendant 50 ans après la date de publication et si l'éditeur devient publiquement connu, on revient à la règle des 50 ans après le décès de l'éditeur. Cependant, de part sa nature incertaine, l'utilisation de cette clause est déconseillée. C'est donc la date du décès qui prime au Canada. La date de publication peut avoir aussi une importance déterminante pour décider la nature domaine public ou non d'une édition aux États-Unis (voir Œuvres publiées avant 1923).

Pour qu'une édition puisse prétendre à se voir appliquer la règle "décès + 50 ans" (ou en fait toute protection par copyright), le travail d'édition doit être significatif. Voici par exemple une liste non-exhaustive de travaux d'édition à caractère significatif ou non :

  • Significatif: la transcription, l'arrangement ou encore la réalisation d'une basse continue.
  • Non significatif: la transposition, la correction d'erreurs, la traduction d'indications expressives ou des noms d'instruments.
  • Ambigu: l'ajout de doigtés, articulations et/ou d'indications de nuances.

Les travaux d'édition non significatifs ne sont pas éligibles à une protection par copyright. Les travaux d'édition significatifs le sont. Il existe toutefois une exception répandue dans de nombreux pays concernant les éditions académiques (ou encore "scientifiques"). Cette catégorie comprend les éditions dites critiques (par exemple Bärenreiter) et les éditions "urtext". Veuillez vous reporter au paragraphe Exceptions pour plus de détails à ce sujet.

Seules les œuvres dont la première publication a eu lieu dans un pays membre de l'OMC ou de la convention de Berne sont sujettes au copyright au Canada. Cette règle s'applique le plus souvent rétrospectivement sauf, bien sur, si l'œuvre était déjà dans le domaine public dans son pays de première publication quand l'un ou l'autre des traités a été signé.

Certaines œuvres sont dans le domaine public aux États-Unis alors qu'elles ne le sont pas encore au Canada ou dans d'autres pays. La raison en est que, pour toutes les œuvres publiées avant 1978, la loi aux États-Unis calcule le terme de la période de copyright à partir de la date de première publication. Si une œuvre a été publiée avant 1923 (voir Œuvres publiées avant 1923), ou publiée pour la première fois aux États-Unis dans la période 1923-1963 sans que le copyright ne soit renouvelé (voir Œuvres publiées entre 1923 et 1963), il ne fait presque aucun doute que l'œuvre en question est dans le domaine public aux États-Unis. De tels fichiers sont hébergés sur un serveur IMSLP situé aux États-Unis.

Il est important de noter que la durée totale de la période de copyright (i.e. la période précédant le passage dans le domaine public) d'une partition donnée est égale à la plus longue des périodes s'appliquant aux diverses parties (compositeur, maison d'édition et éditeur s'il y en a un). Par exemple, une nouvelle gravure des sonates de Beethoven publiée par la maison Henle en 1985 est soumise à copyright (en effet, (i) le travail d'édition a été effectué par un éditeur dont le travail n'est pas tombé dans le domaine public, (ii) la version originale sur laquelle se base cette nouvelle gravure est elle aussi soumise à copyright, (iii) la période de 25 ans protégeant les éditions urtext en Allemagne est toujours en vigueur). Par contre, une publication de 1995 par la maison Dover, qui consiste essentiellement en une réimpression d'une édition ancienne, est dans le domaine public (exception faite de la page de garde, la couverture et de toutes les additions effectuées par Dover). Dans ce cas, la maison d'édition ne peut prétendre à une protection par copyright car (i) la gravure initiale est dans le domaine public, (ii) il n'existe pas de copyright pour les réimpressions de gravures déjà tombées dans le domaine public. La mention de protection par copyright est généralement placée au bas de la première page de la partition.

Nous attendons des contributeurs/contributrices qu'ils apportent un effort d'attention particulier à la détermination du caractère "domaine public" de leurs contributions au Canada ou aux États-Unis. Pensez à ajouter systématiquement les commentaires pertinents à ce sujet sur la page concernant l'œuvre en question. En particulier, la date de publication est déterminante pour apprécier le statut de copyright aux États-Unis d'une oeuvre publiée avant 1978.

Les tableaux suivants donnent une vue d'ensemble des dispositions en matière de copyright suivant les situations au Canada (ou tout autre pays appliquant la règle "décès + 50 ans"), aux États-Unis, dans l'Union Européenne ainsi qu'en Russie (ou tout autre pays appliquant la règle "décès + 70 ans"). Ils reflètent la situation en 2008 : ainsi les limites 1938 et 1957 changent tous les ans sauf aux États-Unis ou c'est la date de publication qui tient lieu de référence. Le terme "auteur" soit s'entendre comme soit le compositeur/compositrice, l'orchestrateur/orchestratrice, l'arrangeur/arrangeuse ou l'éditeur/éditrice.

Copyright sur les œuvres et publication dont l'auteur est connu, publiées avant 1923

Décès de l'auteur Canada & pays
adoptant la règle
"décès + 50 ans"
États-Unis Union Européenne, Russie,
& pays adoptant la règle
"décès + 70 ans"
Calibre (Template) en vigueur sur IMSLP
< 1944
domaine public (décès + 50 ans)
domaine public
(aucune exception†)
domaine public (décès + 70 ans)
 Aucun: toujours dans le domaine public
1944-1963
sous copyright
 Work:
Template:WorkNonPD-EU
> 1963
sous copyright
Composer: Template:Copyright
Work: Template:Work1923
File: Template:File1923
(Hébergé sur le serveur US!)

    †(Certaines œuvres étrangères aux États-Unis publiées après 1909 peuvent faire l'objet d'une protection dans les États de l'ouest américain en vertu de la règle édictée par la "9th US Circuit Court of Appeals".)

Copyright sur les œuvres et publication dont l'auteur est connu, publiées après 1923

Décès de l'auteur Canada & pays
adoptant la règle
"décès + 50 ans"
États-Unis Union Européenne, Russie,
& pays adoptant la règle
"décès + 70 ans"
Calibre (Template) en vigueur sur IMSLP
< 1944
domaine public (décès + 50 ans)
sous copyright
à moins d'être en mesure de prouver
le non-renouvellement du copyright
et le statut NIE‡
domaine public (décès + 70 ans)
 {{WorkNonPD-US}}, {{FileNonPD-US}}
1944-1963
sous copyright
à moins d'être en mesure de prouver
le non-renouvellement du copyright et
le statut NIE‡
sous copyright
Composer:
Template:ComposerNonPD-USandEU
Work:
Template:WorkNonPD-USandEU
File: Template:FileNonPD-USandEU
> 1963
sous copyright
Composer: Template:Copyright
Work: Template:WorknotPD
File: Template:FilenotPD

    ‡(La preuve du non-renouvellement du copyright et le statut NIE ne s'applique qu'aux œuvres publiées dans la période 1923-1963. Toutes les œuvres publiées après 1963 ont vu leur copyright renouvelé automatiquement et jouissent d'une protection de 95 ans à compter de la date de première publication.)

Copyright de maisons d'éditions sur des publications dont l'auteur est inconnu

Année de publication Canada & pays
adoptant la règle
"décès + 50 ans"
États-Unis Union Européenne, Russie,
& pays adoptant la règle
"décès + 70 ans"
Calibre (Template) en vigueur sur IMSLP
avant 1923
domaine public (publication + 50 ans)
domaine public
domaine public (publication + 70 ans dans la plupart de ces pays)
 Aucun: toujours dans le domaine public
1923-1943
sous copyright (publication + 95 ans)
sauf si l'œuvre est dans le domaine public dans son pays de première publication
File: {{FileNonPD-US}}
1944-1963
sous copyright
File: Template:FileNonPD-USandEU
> 1963
sous copyright
File: Template:FilenotPD

Exceptions

Règle de Berne du terme raccourci

Cette règle apparaît comme paragraphe 9(2) du Canadian Copyright Act. Elle stipule essentiellement que toute œuvre tombée dans le domaine public dans son pays d'origine l'est également au Canada. Cette règle a également été adoptée par de nombreux autres pays, notamment dans l'Union Européenne (voir ici). Cette règle n'est pas en vigueur aux États-Unis. Le calibre {{FileNonPD-US}} doit être associé à de tels fichiers.

République Tchèque

Toute publication gouvernementale tchèque est dans le domaine public. Cette règle s'applique notamment les publications Artia/Orbis/SNKLHU/Supraphon, qui est une organisation gouvernementale depuis 1948. Pour plus de détails consulter le Czech Republic copyright act (fichier hébergé par l'OSA, organisation tchèque des droits d'auteur).

Royaume Uni

Le principe de base est celui du décès du dernier auteur survivant + 70 ans. Les éditions anonymes jouissent d'un copyright de 70 ans après publication ou, si elle ne sont pas publiées, de 70 ans après leur création.

Le Royaume Uni est doté de dispositions spéciales en matière d'"arrangement typographique" (le terme "arrangement typographique" recouvre essentiellement le fait de produire une nouvelle gravure d'une pièce). Un "arrangement typographique" est protégé pendant une période de 25 ans suivant le terme de la première édition [1]. Cette disposition affecterait de nombreuses publications originellement allemandes dont la maison d'édition a été transférée au Royaume Uni (par exemple, Eulenburg).

France, Belgique

Le principe de base est celui du décès du dernier auteur survivant + 70 ans. Les éditions anonymes jouissent d'un copyright de 70 ans après publication ou, si elle ne sont pas publiées, de 70 ans après leur création. Une extension de 30 ans est également accordée aux auteurs "Morts pour la France" (comme Jehan Alain). Pour plus de détails consulter par exemple [2] ou [3]. Sur la question particulière de la "Prorogation de Guerre" en vigueur en France on consultera avec profit cet article.

Allemagne

Le principe de base est celui du décès du dernier auteur survivant + 70 ans. Les éditions anonymes jouissent d'un copyright de 70 ans après publication ou, si elle ne sont pas publiées, de 70 ans après leur création. Les premières publications d'œuvres posthumes ne jouissent que d'une protection de 25 ans.

Selon l'article 70 du German Urheberrechtsgesetz (loir sur le droit d'auteur), les éditions scientifiques, c'est-a-dire les éditions résultant d'analyses scientifiques (i.e. éditions académiques ou critiques et urtext), ne bénéficient que d'une protection de 25 ans. Cela signifie que toutes les éditions scientifiques publiées en Allemagne avant 1982 sont dans le domaine public en Allemagne mais également au Canada en vertu de la "règle du terme raccourci". Cela concernerait donc une partie importante (si ce n'est l'ensemble) des publications des maisons Bärenreiter et Henle antérieures à 1982. Toutefois, les arrangements, transcriptions et orchestrations jouissent apparemment d'une protection de 70 ans.

Portugal

Le principe de base est celui du décès du dernier auteur survivant + 50 ans (y compris dans le cas d'œuvres publiée à titre posthume), ou de 50 ans après publication si l'auteur n'est pas connu. La loi portugaise sur les droits d'auteur traite séparément le cas des traductions, arrangements, instrumentations, dramatisations, tournages et, de manière générale, toute transformation d'une œuvre mais ne spécifie pas clairement de protection par copyright pour de telles productions. (Texte de loi sur WIPO).

Russie / URSS

La loi russe actuelle sur le droit d'auteur est extrêmement compliquée (WP). Le principe de base est que les œuvres d'auteurs morts avant 1953 sont dans le domaine public, alors qu'une protection de 70 ans couvre les œuvres d'auteurs décédés en 1953 et après. Les lois de la Russie tsariste étaient très similaires aux lois allemandes, qui prévoyaient une durée de protection de type "décès + 50 ans". Cependant, la Russie n'est pas signataire du Traité de Berne sur les droits d'auteurs (1888) et les œuvres des compositeurs russes étaient protégées en Europe via des accords de co-éditions liants des compagnies russes (comme Jurgenson et Bessel) à des compagnies de l'ouest comme D. Rahter, Bote & Bock, ou Breitkopf & Härtel.

Avec la révolution de 1917, la situation changea profondément. Le droit d'auteur individuel fut aboli ainsi que toutes les autres formes de propriété. Cette évolution fut désastreuse pour le droit d'auteur des compositeurs russes (même ceux vivant à l'Ouest comme Prokofiev, Rachmaninov ou Stravinsky) puisque toutes leurs œuvres devinrent mécaniquement la propriété de l'État en URSS et passèrent dans le domaine public dans les pays de l'Ouest (y compris celles de citoyens soviétiques expatries). Dans le but de se conformer aux traités protégeant les droits d'auteurs à l'ouest des auteurs soviétiques, le gouvernement soviétique introduisit une règle de type "publication + 15 ans" dans les années 1930. Toutefois, l'État soviétique (URSS) garda un contrôle complet des publications de toutes les œuvres d'auteurs vivants ou décédés dont l'État s'était proclame détenteur. Bien que les œuvres originales des compositeurs soviétiques se soient vu conférer une protection via des traites, les éditions d'œuvres plus anciennes publiées par Muzika, l'agence d'État soviétique de publication musicale, semble être dans le domaine public puisque mises au point par des employés de l'État pour le compte d'une agence gouvernementale alors que l'ayant droit (l'URSS) a cessé d'exister.

Loi sur le droit d'auteur aux États-Unis

Œuvres publiées avant 1923

Par principe, toute œuvre publiée avant 1923 est dans le domaine public aux États-Unis. A ce jour, exception faite d'une règle étrange du "US 9th Circuit Court of Appeals" qui n'affecte que les États de l'ouest, toute œuvre publiée avant 1923 appartient au domaine public aux États-Unis, quelque soit le lieu de première publication.

Référence: Cornell University's copyright center (en particulier).

Œuvres publiées entre 1923 et 1963

Aux États-Unis, les œuvres d'auteurs ou de propriétaires américains publiées entre 1923 et 1963 sont dans le domaine public si le copyright n'est pas renouvelé ou si l'œuvre a été publiée sans être accompagnée d'une notice de droit d'auteur en bonne et due forme. Actuellement, la seule manière de s'assurer d'un renouvellement de copyright est de s'adresser officiellement au "US Copyright Office records" (Bureau des enregistrements de droits d'auteurs des États-Unis). Les œuvres étrangères aux États-Unis datant de cette période qui étaient précédemment tombées dans le domaine public on vu leur statut de copyright restaure selon les dispositions des amendements GATT/TRIPS (effectifs depuis le 1er janvier 1996) à la condition que les œuvres en question ne soient pas tombées dans le domaine public dans leur pays d'origine.

Dans ce contexte, il vous faut effectuer les vérifications auprès du US copyright office. Cette base de données ne contient que des entrées postérieures à 1978. Les entrées non-musicales de 1950 à 1977 sont répertoriée sur le Projet Gutenberg.

Publications du gouvernement des États-Unis

Toutes les publications du gouvernement des États-Unis sont dans le domaine public.

Calibres (Templates) et Catégories correspondantes

Composers

{{Copyright}} Category:Non-Public Domain Composers
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Works

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Files

{{File1923}} Category:File1923
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Compositeurs dont les œuvres vont tomber dans le domaine public dans les prochaines années

  • 2011
    • Pays adoptant la règle "décès + 70 ans" (Union Européenne et dans la plupart des pays d'Europe)
      • Paul Juon (1872-1940)
    • Pays adoptant la règle "décès + 50 ans" (Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, etc.)
      • Hugo Alfvén (1872-1960)
      • Ernst Dahlke (1877-1960)
      • Ernő Dohnányi (1877-1960)
      • Mátyás Seiber (1906-1960)
  • 2012
    • Pays adoptant la règle "décès + 70 ans" (Union Européenne et dans la plupart des pays d'Europe)
      • Ignace Paderewski
      • Frank Bridge
      • Christian Sinding
      • Wilhelm Kienzl (1857-1941)
    • Pays adoptant la règle "décès + 50 ans" (Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, etc.)
      • York Bowen (1884-1961)
      • Percy Grainger (1882-1961)
      • Uuno Klami (1900-1961)
      • Carlos Salzédo (1885-1961)
  • 2013
    • Pays adoptant la règle "décès + 70 ans" (Union Européenne et dans la plupart des pays d'Europe)
      • Alexander von Zemlinsky (1871-1942)
      • Hugo Distler (1908-1942)
    • Pays adoptant la règle "décès + 50 ans" (Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, etc.)
      • Alfred Cortot (1877-1962)
      • Irving Fine (1914-1962)
      • Eugene Goossens (1893-1962)
      • Jacques Ibert (1890-1962)
      • John Ireland (1879-1962)
      • Fritz Kreisler (1875-1962)
  • 2014
    • Pays adoptant la règle "décès + 70 ans" (Union Européenne et dans la plupart des pays d'Europe)
      • Sergei Wassiljewitsch Rachmaninow (1873-1943)
      • Josef Venantius von Wöss (1863-1943), many piano reductions
  • 2016
    • Pays adoptant la règle "décès + 50 ans" (Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, etc.)
      • Joseph Ryelandt (1870-1965)
      • Edgard Varèse (1883-1965)

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